[MUSIQUE] Bonjour et bienvenue dans cette vidéo! Vous l'avez compris, l'écologie exige un engagement fort des pouvoirs publics ainsi que des entreprises. Mais rien ne sera réellement acquis sans une participation active de la société civile. L'écologie est, en effet, l'affaire de tous et les changements en profondeur de notre société ne pourront se faire sans l'engagement des individus qui la composent. Dans cette vidéo, nous allons donc nous intéresser aux différentes formes que prend cette participation de la société civile aux enjeux écologiques, ce qui nous conduira à envisager l'évolution de notre modèle institutionnel vers un modèle collaboratif. Nous nous poserons enfin la question de la bonne gouvernance de l'écologie pour aujourd'hui et demain. C'est vraiment à partir des années 80, 90 que s'est posée la question du rôle et de la place de la société civile en matière d'écologie. A la suite de nombreux scandals environnementaux, pollution, décharges toxiques, contamination, qui avaient été plus ou moins étouffés, est apparue la nécessité de permettre aux citoyens d'avoir accès à l'information et de prendre part aux décisions concernant les questions d'environnement. Les États-Unis, par le Right-to-Know Act en 1986, puis l'Europe avec la Convention d'Aarhus signée en 1998, ont inscrit dans le droit, cette participation active de la société civile. La Convention d'Aarhus, ratifiée par 47 pays européens, couvre trois grands domaines : l'accès des citoyens à l'information environnementale, leur participation au processus décisionnel et, enfin, l'accès à la justice en matière environnementale. Ce texte représente un progrès majeur, dans la mesure où précédemment, les citoyens étaient le plus souvent écartés de l'information, de la prise de décision et de la possibilité de recours en justice. L'application de cette Convention a d'ailleurs profondément changé l'approche européenne de la prise de décision. C'est, en effet, la consultation de toutes les parties prenantes qui domine aujourd'hui dans le processus législatif. En France, un tournant majeur a été le Grenelle de l'environnement, qui s'est déroulé fin 2007. Pour la première fois à l'échelle nationale étaient réunis autour de la même table, les acteurs publics, privés et de la société civile. C'est-à-dire l'État, les collectivités locales, les ONG, les représentants des salariés et des employeurs. Véritable laboratoire de prise de décisions participative, le Grenelle s'est décliné à l'échelle locale et nationale, autour de trois grandes thématiques : réchauffement climatique, biodiversité et pollution, déclinées en six grands thèmes, traité chacun en atelier de petite taille. Alors que les critiques n'ont pas manqué sur les résultats de cette conférence participative, notamment de la part de la société civile, l'approche même mérite d'être saluée. Les lois Grenelle 1 et 2, votées par la suite, ont également permis des avancées importantes dans certains domaines. La participation de la société civile pose de nombreuses questions sur sa représentativité. Doit-elle être représentée par des associations, des ONG ou par des citoyens à titre individuel? Jusqu'où est-il possible de donner aux citoyens accès à l'information, lorsque cette dernière est considérée comme confidentielle ou stratégique? Jusqu'où étendre la possibilité pour des citoyens de dénoncer des pratiques, d'être entendus par la justice? La question est loin d'être close, car elle suppose de repenser et de redéfinir les prérogatives de l'autorité publique et des décideurs économiques, face aux nouvelles formes d'engagement des citoyens sur les enjeux écologiques. Se pose aussi la question de l'efficacité du modèle participatif. Quelle échelle faut-il privilégier? Une échelle locale, régionale, nationale ou internationale? Sur ce point, il est important de multiplier les auditions et enquêtes publiques au niveau des territoires. Mais il faut également être conscient du rôle clé que doit jouer la communauté internationale, en l'occurrence les Nations Unies, qui ont une légitimité naturelle à prendre en charge les grandes questions écologiques. Pour revenir à la situation française, on voit depuis quelques années apparaître de nouveaux droits accordés aux individus. Ainsi, depuis 2013, il existe une loi qui protège ce qu'on nomme les lanceurs d'alerte. Ce sont des individus qui signalent au grand public, aux médias, des dangers, des dérives, des risques en matière d'éthique, de santé ou encore d'environnement. Si cette loi représente une réelle avancée, elle reste néanmoins peu claire, car elle ne donne pas de définition globale au principe de lanceur d'alerte. De même, depuis 2014, est-il possible au travers d'associations, d'engager des recours collectifs en justice, des actions de groupe inspirées des class actions américaines. Cependant, la législation française actuelle n'a pas étendu ce droit aux questions d'environnement, contrairement aux États-Unis, où ces actions collectives ont parfois permis de réelles avancées en matière environnementale. Mais s'il est acquis que la participation de la société civile est indispensable à la transformation écologique de la société, la mise en oeuvre concrète pose problème. Vous l'avez vu, l'écologie requiert une certaine expertise scientifique. Est-ce à dire que seuls les experts seraient à même de diriger le changement écologique? Ce serait alors mettre en place une dictature du scientifique, à l'exact opposé du modèle participatif, qui seul peut faire émerger un consensus démocratique au sein de la société. Ce risque souvent a été mis en avant. L'écologie ne doit pas rimer avec une vision autoritaire de ce qu'il faut faire pour le bien de tous. Il s'agit donc de trouver le moyen de concilier exigence scientifique et participation démocratique. Par ailleurs, on voit bien que notre système institutionnel permet très difficilement d'intégrer la société civile, tout au long du processus décisionnel. Une piste intéressante en France est celle de la sixième république écologique, proposée par le philosophe Dominique Bourg. Celui-ci plaide, en effet, pour une nouvelle chambre, la Chambre du long terme, dans laquelle siégeraient à la fois des personnalités représentatives et de simples citoyens. Les experts, réunis dans un Collège du futur, seraient associés à cette chambre. Le débat est lancé. Le Sénat actuel pourrait également devenir cette Chambre du long terme. Ce qui est sûr, c'est qu'il est urgent d'introduire à la fois le long terme et la participation citoyenne dans notre système institutionnel. Car l'écologie porte en elle ce double défi : préparer le monde pour les générations futures et le faire tous ensemble. Vous l'aurez compris, l'écologie est l'affaire de tous, pouvoir public, entreprises, citoyens, aussi bien au niveau de notre territoire qu'à l'échelle nationale, régionale et internationale. Nous espérons que ce MOOC aura pu modestement y contribuer. Merci de votre attention. [AUDIO_VIDE]
