This course will give you a glimpse into six different areas of American law: Tort Law, Contract Law, Property, Constitutional Law, Criminal Law, and Civil Procedure. You will gain insight into the complexities and dilemmas that arise from the application of law in different settings, and what is distinctive about American approaches.
Constitutional Law: Part 1
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En provenance du cours de University of Pennsylvania
An Introduction to American Law
note
À partir de la leçon
Constitutional Law
The study of constitutional law is among the most exciting parts of the law because it provides for the structure and functioning of the U.S. government. In this module, Dean Ruger will address the document itself, how it has been applied over time, the history of the document, and what makes it unique. The structure of the U.S. government as a government of limited, separated powers will be explored along with the important individual rights the Constitution provides and how the U.S. Constitution compares to others around the world.
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Anita AllenHenry R. Silverman Professor of Law and Professor of Philosophy
Penn Law
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Stephen MorseFerdinand Wakeman Hubbell Professor of Law; Professor of Psychology and Law in Psychiatry; Associate Director, Center for Neuroscience & Society
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Theodore RugerDean and Bernard G. Segal Professor of Law
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Tobias Barrington WolffProfessor of Law
Penn Law
[MUSIQUE]
Bienvenue à cette section sur l'Introduction au Droit Américain, sur la Constitution des États-Unis.
Je suis ici dans la salle de lecture de la bibliothèque du département de droit de Penn à quelques
kilomètres de l'endroit où la constitution avait été conçue il y a plus de deux siècles.
Dans la ville de Philadelphie.
Je m'appelle Theodore Ruger.
Je suis professeur de droit constitutionnel et
droit de la santé au Département de Droit de l'université de Pennsylvanie.
Mon cours aujourd'hui portera sur diverses caractéristiques
distinctives de la constitution des Etats-Unis.
Je vais commencer par poser la question fondamentale,
Qu'est-ce que la constitution américaine et le droit constitutionnel américain?
se concentrer spécifiquement sur le caractère unique de la constitution américaine
et sur l'expansion du droit constitutionnel américain dans le monde.
Chercheurs et visiteurs ont longtemps reconnu la Constitution des États-Unis comme étant unique.
Il y a de cela près de 200 ans,
Alexis de Tocqueville, en visite aux Etats-Unis,
faisait la remarque sur la particularité de la culture constitutionnelle américaine.
De Tocqueville observe que l'obligation de baser les decisions sur la constitution
quand la loi est contraire à celle-ci est une particularité du juge américain.
Ce qu'il voulait dire ici est que de nombreux pays,
bien sûr, avaient des régimes et des statuts de droit commun.
Mais, lorsque De Tocqueville a visité les Etats-Unis
la constitution écrite des Etats-Unis était unique.
Beaucoup plus tard, en marquant le bicentenaire de la constitution des Etats-Unis en 1989,
Time Magazine avait publié un numéro spécial
intitulé "Notre constitution un don pour toutes les nations".
Et proclamait fièrement que 160 des 170 nations qui existaient alors,
ont modelé leur constitution sur la nôtre.
Vers la même époque, Guido Calabresi éminent chercheur,
ancien doyen du département de droit à Yale et juge,
décrit les autres pays comme étant: "Notre descendance constitutionnelle".
Je vais explorer ces thèmes dans ce cours.
Et alors qu'il est vrai que la Constitution des États-Unis se distingue.
Nous verrons que si d'autres pays sont notre progéniture constitutionnelle
comme avait dit le juge Calabresi, ils sont une progéniture qui aura emprunté
une voie très différente à bien des égards de celle de l'évolution constitutionnelle des États-Unis.
Dans cette séquence, je vais explorer quatre différents thèmes majeurs.
Tout d'abord, je vais parler du texte de base de la Constitution et
de la longue histoire de l'interprétation qui a eu lieu dans la culture juridique américaine,
qui elle-même est pratiquement unique dans le monde et
constitue un aspect unique et distinctif du constitutionnalisme américain.
Ensuite je parlerai de quelques-uns
des grands groupes de droits et structures constitutionnels.
Tout d'abord, la manière dont notre Constitution divise le gouvernement
et le divise deux fois.
de manière verticale entre le gouvernement fédéral
et les états, et horizontalement à travers le gouvernement fédéral dans
les différentes branches de la législature, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire.
Et je vais explorer quelques débats actuels qui résonnent encore
aujourd'hui au sujet de la bonne répartition de ces différentes structures gouvernementales.
Je vais ensuite me tourner vers ce que beaucoup d'entre nous pensons quand nous pensons
à la constitution, à savoir les libertés individuelles qui nous sont chères, et
que le gouvernement et les tribunaux ont du mal à concilier, et
trouver le juste milieu dans l'application des choses telles que la liberté de religion.
Le droit de s'affranchir de discrimination raciale.
le droit de porter des armes, le droit de se rassembler comme on souhaite.
Tout ceci formant une part essentielle de la tradition constitutionnelle américaine.
Et bien que nous ne disposions pas du temps dans ce segment pou explorer chacun en détail,
Je vais explorer quelques thèmes généraux que je pense être arimés autour du domaine général
de la protection des libertés individuelles dans la pure tradition américaine.
Finallement, je conclurai en parlant de
l'nfluence particulière de la constitution américaine à travers le monde.
Et de la manière dont les nombreux autres pays qui ont récemment adopté
des constitutions écrites sur le modèle américain ont choisi des chemins différents
et ont pris des directions différentes de celle des États-Unis, ce qui nous
éclaire sur ce qui est vraiment unique au sujet de l'expérience américaine.
Je vais maintenant passer à la première section fondamentale de ce segment,
qui traite du texte de base de la constitution, de son histoire, et de son interprétation.
Certains thèmes généraux qui nous guident comme nous le pensons
à propos de la Constitution dans son application particulière aux domaines des libertés individuelles.
La première question la plus fondamentale à laquelle nous pourrions penser.
celle à propos de laquelle les gens ont eu du mal pendant
la vie entière de la constitution des États-Unis, est de savoir ce qu'est la constitution des États-Unis.
Où est-elle?
Où la trouvons nous?
Maintenant, à première vue nous pourrions penser que la réponse est très simple.
Bien sûr, nous avons une constitution écrite.
Elle a un texte.
Et l'on pourrait dire, eh bien, c'est tout et c'est tout ce qu'il y a.
Comme je l'affirmerai dans les prochaines minutes, je considère que c'est radicalement faux, aussi bien,
à titre descriptif de la manière dont la constitution a été interprétée
qu'à titre normative de la façon dont nous devons l'interpréter.
Mais, parlons du texte et de l'histoire un peu pour commencer.
Je tiens dans ma main ici le texte intégral de la constitution dans ce petit livret.
c'est un livret que j'ai pris à la Cour suprême il y a plusieurs années.
La constitution des Etats-Unis d'Amérique.
Comme vous le voyez ce document est mince et comme je vais décrire
en détail en quelques minutes, c'est la plus courte constitution du monde.
Et, la brièveté de notre constitution est elle-même importante, et
ceci pousse à une sorte d'impératif interprétative.
Ces mots dans ce petit document sont souvent vagues et
non précisés, et ils ne fusionnent pas.
Et une grande partie de ce que la tradition constitutionnelle américaine a été
au cours des derniers siècles, a été un effort de traduire et
donner un contenu à ces mots très rares et indéfinis.
donc on pourrait se demander, où est la constitution?
Est-elle dans le texte?
Je dirais oui.
Mais elle n'est pas pleinement incarnée dans ce petit,
petit livret que je tiens dans ma main.
Où pourrions-nous encore chercher?
Nous devons penser au texte et le texte est une chose qui dure.
Mais pendant que nous regardons l'histoire du développement constitutionnel
aux États Unis, nous voyons le rôle du temps.
Et là, je veux dire plusieurs siècles que ce texte constitutionnel a été avec nous,
est important, et est le fondement de comment nous voyons le document.
Le document reste avec nous, mais notre nous en tant que peuple change au fil du temps.
Et ce influence et affecte la façon dont nous interprétons le document.
Et nous pouvons voir des exemples concrets dans la Cour suprême de
la façon dont la court elle-même change dans son interaction avec le document.
Nous avons aussi un rôle crucial dans l'histoire américaine,
dans les institutions qui façonnent et confère le sens constitutionnel.
Lorsque nous parlons de ces institutions,
évidemment la principale institution dont nous parlons est la cour suprême des États-Unis,
un groupe de, ces jours-ci, neuf juges non élus qui siègent à Washington DC
A l'origine pour une grande partie de l'histoire de la nation, la cour en avait moins de neuf.
Lorsque nous parlons du sens constitutionel
nous devons regarder au-delà de la cour et penser à toutes les autres institutions
dans notre société civile qui participent à l'interprétation.
Le corps législatif, en effet, au tout début, c'était principalement le corps législatif
et, les acteurs non judiciaires qui participaient dans l'interprétation constitutionnelle.
Le pouvoir exécutif, certainement au niveau fédéral, ainsi qu'au niveau de l'état
est un axe central où la grande majorité des décisions sur les règles constitutionnelles
sont faites beaucoup plus que les très rares cas qui atteignent la cour suprême
Et puis beaucoup plus large, et de la manière dont les constitutionnalistes
commencé à la prendre en compte durant la ou les deux dernières décennies,
ces mots au bas viennent droit de la constitution elle-même,
Nous le Peuple, le peuple américain dans nos divers débats,
débats souvent disputés, sur le sens constitutionnel.
Nous jouons un rôle de premier plan dans l'interprétation de la Constitution et
en mettant sa signification à jour à travers les générations au cours des deux derniers siècles.
Permettez-moi de dire un peu plus sur texte et son histoire en
retournant à l'endroit où tout ceci a commencé juste à quelques kilomètres de là où je me trouve aujourd'hui.
Dans la vieille ville de Philadelphie dans ce bâtiment appelé Independence Hall.
Il est important de noter, mais alors très important pour
l'histoire de la constitution américaine que les bâtisseurs de ce pays, et
de la constitution, se sont réunis ici à deux reprises, en l'espace de plus d'une décennie.
Ils se sont rencontrés en 1776 alors qu'on faisait encore
partie de l'Empire britanique pour créer un document qui soit au coeur de notre
tradition politique appelée la Déclaration D'indépendance,
déclarant que cette nation se formerait, indépendante de
la Grande Bretagne et tracer sa voie en tant qu'une nouvelle nation.
Et nous célébrons ce jour-là, le 4 Juillet, 1776.
Une journée que nous ne célébrons pas c'est le 12 Juillet, 1776.
Parce que, après la Déclaration de l'Indépendance, dont nous nous souvenons tous,
les bâtisseurs se sont réunis, et ont rédigé une constitution pour cette nouvelle nation.
ça s'appelait the Articles of Confederation
Ce projet avait été émis et
initialement approuvé par un premier vote le 12 Juillet 1776.
ce n'est pas une date que nous célébrons aujourdh'hui
dans l'histoire des États-Unis parce que la constitution originale
était à bien des égards, un échec
Et les rédacteurs ont dû revenir à nouveau en 1787 pour essentiellement
rediger la version 2.0 de la constitution
Et ceci est important pour la façon dont nous abordons la constitution, parce que
notre constitution qui perdure avec nous aujourd'hui, est née d'une
expérience ratée dans le constitutionnalisme appelée the Articles of Confederation.
Qu'est-ce qui n'allait pas avec the Articles?
Ils ont créé un gouvernement qui était trop faible.
Il n'y avait pas d'exécutif central, il n'y avait pas assez de pouvoir pour taxer
au niveau national. Il y avait pas assez aptitude pour reigner,
des intérêts égoïstes, un comportement contre-productif
des gouvernements des États qui feraient des choses comme adopter leurs propres tarifs intérieurs,
s'engager dans leur propre politique étrangère,
et des choses de ce genre.
Simplement dit, the Articles of Confederation n'était pas apte à gérer un etat sérieux.
Donc lorsque les rédacteurs se sont réunis en 1787, ils ont essayé de faire
deux choses qui étaient et demeurent dans l'intention
et créer quelques uns de nos plus grands débats constitutionnels.
Ils essayaient de structurer un gouvernement qui a été retenu
et des libertés individuelles protégées.
Ces valeurs demeurent importantes
et essentielle pour notre tradition constitutionnelle.
garder en tête les échecs de The Articles of Confederation.
Ils essayaient de créer un gouvernement qui travaillerait, et qui aurat la force
et l'efficacité et la capacité de répondre aux problèmes nationaux sur une portée nationale.
Donc, ce sont ces impulsions contradictoires que nous voyons aujourd'hui, même dans les débats
sur la nouvelle loi sur les soins abordables passée il y a quelques années.
Qui tente de répondre aux problèmes de santé
à l'échelle nationale.
Et qui a engendré un débat constitutionnel sur les libertés individuelles.
Même si elle tente de répondre aux problèmes de santé urgents,
ces débats ne disparaissent pas.
c'est très important pour notre culture constitutionnelle.
Et, dans un sens, ils datent du tout début de ces principes
au moment où les rédacteurs ont essayé de faire deux choses très différentes.
Le Père Fondateur le plus important,
James Madison, était avisé de cette tension interne et l'a exprimée en écrits.
d'importantes œuvres écrites appelés The Federalist Papers.
Donc, Madison dit dans Federaliste cinquante et un
Citation: " Dans l'élaboration d'un gouvernement qui va être administré par des hommes sur des hommes,
la grande difficulté réside dans ceci:
d'abord permettre au gouvernement de contrôler les gouvernés,
et en second lieu, l'obliger à se contrôler".
Considérer les mots de Madison dans le contexte présent,
nos débats actuels qui portent la même tension interne.
Premièrement, nous voulons un gouvernement qui soit assez fort assez robuste pour
contrôlent les gouvernés,
et qui trouve des solutions légitimes aux problèmes que nous rencontrons en tant que nation.
Mais nous voulons aussi une structure gouvernementale, une constitution qui
contrôle le gouvernement lui-même et protège les libertés individuelles,
et arrange les prises de décision gouvernementales de manière
à favoriser le fonctionnement optimal de notre démocratie
Ce sont les choses que ceux qui se sont réunis ici voici plus de deux siècles ont eu du mal à gérer
et ont essayé de trouver un équilibre.
Et c'est le même équilibre que nous essayons de trouver aujourd'hui
dans nos propres débats et interprétations constitutionnels.
Permettez-moi maintenant d'aborder certains choix spécifiques que les auteurs ont faits en 1787
sur le document lui-même et qui ont encore des implications majeures d'interprétation
dans notre façon de voir la constitution.
Alors, qu'est-ce qui est unique au sujet du texte actuel de la constitution?
La première chose qui est unique,
que nous prenons pour acquis un peu, mais que la plupart des pays dans le monde maintenant
nous ont finalement suivi
mais qui était tout à fait unique en 1787 était le fait d'une constitution écrite.
Beaucoup de pays, y compris peut-être notamment la Grande-Bretagne,
ont de longues traditions constitutionnelles.
Mais jusqu'à très récemment ces traditions et la culture constitutionnelle
et les ègles de ces sociétés
n'avaient pas été consignées et collectées et écrites dans un seul petit document.
Une autre particularité de la Constitution des États-Unis est non seulement qu'elle
a été écrite, mais le peu de mots utilisés par les concepteurs pour sa rédaction.
La constitution compte juste un peu plus de 4000 mots,
ce qui est remarquablement court par rapport à d'autres constitutions dans le monde.
Par rapport aux plus longues constitutions que nous voyons à la fois dans le monde
et dans nos propres Etats.
La Constitution américaine est remarquablement courte, encore une fois, juste au dessus de 4000 mots
Par comparaison, la constitution de l'Inde dans sa version anglaise
a presque 120.000 mots
et encore, c'est pas la plus longue constitution que nous avons dans cette bibliothèque.
Ce serait la constitution de notre propre état de l'Alabama.
qui culmine à plus de 300.000 mots.
Selon cette norme, bien sûr,
utiliser quelques milliers de mots comme les auteurs de la constitution des États-Unis ont fait
pour mettre sur pied toute la structure gouvernementale est incroyablement rare.
Et cette brièveté même, a des interprétations claires.
Avec si peu de mots il n'y avait pas de temps pour les définitions et clauses,
ou de longues explications sur les dispositions constitutionnelles clés.
Au lieu de cela notre base constitutionnelle garanties, et nos
dispositions structurelles fondamentales qui structurent notre gouvernement, sont disposées en clair,
mais des termes très rares, lesquels j'inviterais les générations suivantes à
Interpréter et mettre de la substance dans ces phrases creuses.
C'est quelque chose sur laquelle je vais m'étendre sur ce segment.
Non seulement la Constitution des États-Unis extrêmement courte,
elle est aussi très difficile à changer.
elle est parmi les constitutions du monde, la plus difficile à modifier le texte.
Les dispositions pour amendement sont énoncées dans une très courte
disposition de la constitution appelée Article V et le point le plus important est
ils exigent une extrême supermajorité d'approbation par les États américains.
Par supermajorité j'entends beaucoup plus que 50%.
En effet les trois quarts des Etats
doivent consentir pour
toute modification à apporter à la constitution.
Cela signifie qu'il est extrêmement difficile de changer le texte.
La difficulté dans la modification de la constitution porte avec elle
d'extrêmes implications d'interprétation.
Parce qu'il est si difficile de changer le texte afin de mettre à jour le sens constitutionnel
avec un texte largement scellé dans la pierre,
les interprètes de la constitution dirigés par la cour suprême
doivent occasionnellement réviser ou mettre à jour leur la compréhension de la signification constitutionnelle.
Ceci est quelque chose que nous voyons au fil du temps, sur des générations à la cour suprême,
c'est un élément essentiel de notre culture constitutionnelle
que le texte lui-même reste le même
bien que l'interprétation juridique de ce texte change au fil du temps.
Dans le même ordre la constitution américaine est la plus ancienne constitution au monde
fonctionnant en continu.
Comme je l'ai mentionné avant et j'y retournerai à la fin de ce segment
la constitution écrite soutien d'une cour suprême forte,
devient la norme dans le monde.
Mais pour la plupart des pays, c'est un phénomène qui n'est arrivé
que le siècle dernier.
Les États-Unis avec une tradition constitutionnelle qui remonte à plus de deux siècles
ont un processus de développement des institutions beaucoup plus long que les autres pays,
qui lui-même est un élément clé de notre culture constitutionnelle
et cela affecte l'interprétation même de nos jours.
Toutes ces variables dont je vous ai parlé:
le fait d'une constitution écrite, son extrême brièveté, son âge, la difficulté
à modifier la constitution, associées à une autre caractéristique celle de
la langue écrite, qui est l'ambiguïté inhérente du langage.
Et c'est une Constitution courte, aux Etats-Unis, qui contient
quelques phrases très vagues et viennent sans clauses de définitions,
je vous donnerai des exemples.
Certaines parties de la constitution sont écrites dans un langage clair
même aujourd'hui.
Et en général, la plupart des lecteurs de langue anglaise seraient d'accord sur ce que cela signifie.
Beaucoup d'autres parties de la Constitution, y compris les plus importantes
sont écrites dans un language qui était alors extrêmement vague
et demeure extrêmement vague et demande une interprétation subséquente.
Ainsi, par exemple, la constitution contient une exigence très claire sur l'âge
du Président.
elle dit, nul ne doit être éligible pour être président
s'il n'a pas atteint l'âge de 35 ans.
C'est clair, c'était clair au moment où ça a été écrit.
Et cela reste clair aujourd'hui, il n'y a aucune controverse sur ce sujet.
Mais envisager une autre phrase de l'article deux qui dit,
le pouvoir exécutif est dévolu au Président.
C'est l'un des principaux fondements de la
bureaucratie moderne de l'état.
Ce pouvoir, le pouvoir exécutif, sur lequel tout l'ensemble de notre administration
est basé, avec près d'un million d'employés, pratiquement tout ce que
nous pensons comme pouvoir exécutif fédéral, son autorité repose sur cette clause.
Pourtant, l'expression de base ici, l'expression opérationnelle fondamentale,
"Pouvoir Exécutif", n'est défini nulle part dans la constitution.
Afin de donner un sens à ce que les juges et les autres participants
aux débats constitutionnels ont eu à faire durant les 200 dernières années c'est discuter, débattre,
y apporter leur propre interprétation de ce que signifie le Pouvoir Exécutif.
De même, dans les principales dispositions qui protègent nos libertés individuelles,
certaines des expressions les plus importantes sont intrinsèquement vagues et ambiguës.
Le huitième amendement interdit toute caution excessive.
Que signifie excessive?
Il interdit des punitions cruelles et inhabituelles.
Ce qui est cruel pour une personne peut ne pas l'être pour une autre.
Ce sont des clauses qui viennent sans définitions
et sans instructions d'utilisation explicites, et cela est important
et ce fut intentionnel par James Madison et les autres concepteurs.
Ils ne voulaient pas d'un document qui serait fixé dans le temps avec
code explicite de l'utilisateur, plutôt, ils envisageaient un document où
chaque génération fournirait ses propres définitions de ces grands,
mais plutôt des dispositions intrinsèquement vagues dans la constitution.
Alors comment est-ce que
les interprètes ultérieurs ont donné du sens à ces clauses?
Et là, j'apporte un concept que J'ai mentionné il y a quelques minutes.
A savoir la notion d'institutions
et le développement institutionnel dans la tradition constitutionnelle américaine.
Nous avons dans notre ordre constitutionnel une institution prédominante
pour donner un sens à la constitution.
c'est la Cour suprême des États-Unis.
Et bien que ce n'était peut-être pas envisagé comme tel par les concepteurs,
très tôt dans le développement constitutionnel américain la Cour suprême est devenu
l'institution leader qui donn un sens aux vagues expressions de la constitution.
Historiquement, je tiens à saluer Chief Justice John Marshall
Le premier grand Chief Justice de la cour suprême des États-Unis,
qui a servi pendant la plus grande partie du début du 19ème siècle.
Marshall et ses collègues de la cour suprême à cette époque étaient ceux qui
ont commencé à donner à la Cour suprême le prestige dont elle
beneficie aujourd'hui comme étant l'interprète de premier plan de la Constitution des États-Unis.
Et Marshall avait une vision très spécifique de l'interprétation de la constitution.
Dans la toute première affaire opposant McCulloch à Maryland il dit ceci:
"Nous ne devons jamais oublier que c'est une constitution que nous exposons".
Maintenant qu'est-ce-que cela signifie ?
Il faisait le distinguo entre l'interprétation constitutionnelle et l'interprétation
de beaucoup d'autres types de documents juridiques.
Contrats de consommation ordinaires, lois et règlements ordinaires,
testaments et fiducies, les choses ordinaires
de la loi dont les juges et d'autres personnes traitent quotidiennement.
La Constitution selon Marshall était quelque chose de différent,
et c'était une chose qui était destinée à durer beaucoup plus longtemps.
Rappelez-vous de ce que je disais à propos de l'extrême brièveté de la constitution.
Et le fait qu'elle ne viennent pas avec des clauses de définitions.
Pour Marshall, comme pour beaucoup de gens qui l'ont suivi, ce que cela signifie est que
le juge et autres interprètes de la constitution ont besoin au fil du temps
de fournir leur propre effort d'interprétation et d'analyse interprétative à ces clauses.
En outre, bien que le texte de la constitution
demeure fixe, son interprétation ne le reste pas.
Et nous voyons ici Marshall argumentant qu'il serait imprudent de fournir
des règles immuables qui verrouilleraient le sens constitutionnel sur place.
Au lieu de cela Marshall et ceux qui l'ont suivi ont fait valoir
une culture constitutionnelle évolutive.
Alors, étant donné la nécessité d'interprétation subséquente dans notre
tradition constitutionnelle, qui fait donc l'interprétation?
Quelles institutions, quelles gens?
Le point central est que l'interprétation est répandue, pluraliste
et multiforme dans la tradition constitutionnelle des États-Unis.
Bien sûr, la cour suprême est devenue le premier interprète de la constitution, mais
en aucun cas, elle n'est la seule institution clé à donner du sens à la constitution.
Dans les tous premiers jours de la république américaine, la cour suprême était en grande partie
à l'écart, à la place, les débats les plus chauds ont eu lieu
dans les salles de congrès, dans les chambres de législature d'État,
sur la place publique elle-même, le public et les médias du 19ème siècle
étant explicitement et intensément impliqués dans l'interprétation constitutionnelle.
Donc, aujourd'hui, bien que la cour suprême des États-Unis soit montée à une place de choix
dans l'interprétation de la constitution américaine, elle n'en est en aucun cas l'interprète exclusif.
Et dans certains cas,
elle n'est pas l'interprète le plus important du sens constitutionnel.
Ce qui est arrivé au cours des 200 dernières années grâce à la montée de ce que nous appelons
'forme forte de contrôle judiciaire", est que le tribunal a atteint
une prédominance dans l'interprétation de la constitution
à un niveau que les concepteurs n'ont probablement pas prévu.
Et cela a commencé à se produire au tout début
en effet John Marshall, encore une fois, était l'architecte clé de cette stratégie.
Dans un cas célèbre en 1803 appelé Marbury contre Madison,
Marshall pour la première fois affirmera que c'était la cour suprême
qui devait se charger de donner du sens à la constitution
Marshall a dit ceci: "C'est catégoriquement la province
et le devoir du département de la justice de dire ce qu'est la loi ".
J'ai parlé au sujet des institutions qui interpretent la Constitution.
pour revenir à un dernier point auquel j'ai fait allusion il y a quelques minutes,
Permettez-moi de parler du rôle de deux siècles
et du développement historique dans la création de la culture constitutionnelle que nous avons aujourd'hui.
Ici, je voudrais mettre l'accent sur trois différents arrêts de la cour suprême,
séparés par près de deux siècles.
Le premier cas est celui de Worcester contre la Géorgie.
Cette affaire qui survient en 1832,
Impliquait un contrôle de l'état de Géorgie sur l'expulsion forcée
des Cherokee, une tribu indienne.
La Géorgie avait pris des mesures
pour évincer la plupart des Cherokees des frontières de leur Etat.
Et ce fut en violation de diverses lois
et traités des États-Unis.
La Géorgie a agi illégalement en faisant ceci [vis-à-vis] des Cherokees.
Ce qui est arrivé à la suite de cette décision annonçait la faiblesse
de la Cour suprême dans ce siècle précédent.
Comme l'histoire nous le dit le Président Andrew Jackson aurait dit:
"John Marshall a pris sa décision, maintenant laisser le aller l'appliquer".
Et, bien sûr, les juges de la Cour n'ont aucun moyen d'imposer cela.
Et ce qui est arrivé est la triste histoire que la tribu Cherokee a en effet été évincée
de la Géorgie, en dépit du fait qu'ils avaient remporté une victoire juridique à la cour suprême.
Ce fut une victoire vide parce que les autres institutions dans la vie américaine,
qui auraient eu le pouvoir de faire respecter cette décision contre la Géorgie se tenaient à l'écart
et laisser la Géorgie évincer illégalement la tribu de ses frontières.
Histoire très différente cent ans plus tard
avec une autre décision attaquée aussi impliquant un autre Etat du sud.
Cooper vs Aaron impliquait les efforts d'intégrer le Petit Rocher
les écoles en Arkansas.
Juste quelques années après le point de repère Brown contre Board of Education
en 1954.
La loi sur les terres comme articulée par Brown et des affaires suivantes
de la cour suprême, les écoles séparées étaient illégales.
Et que les étudiants afro-américains qui souhaitent fréquenter une école secondaire
à Little Rock, avait un droit constitutionnel inaliénable de le faire.
Mais encore, l'idée que les affaires de la cour suprême ne sont que des mots
sur un bout de papier,
comme nous l'avons vu dans le cas des Indiens Cherokee avec la Géorgie, sans le soutien
des autres institutions, ces mots seraient en effet de vaines victoires.
Ce qui est-il arrivé après Cooper vs Aaron cependant révélateur,
c'est que le président Dwight Eisenhower avait mobilisé la 101e Airborne,
envoyé des troupes fédérales sur Little Rock
qui tenaient la garde sur Little Rock High School et veillaient à ce que
les étudiants afro-américains qui avaient gagné leur victoire juridique voient cela se traduire
dans une victoire réelle de pouvoir aller à l'école à Little Rock.
Donc, la décision judiciaire de la cour suprême était accompagnée d'acceptation immédiate
et de l'application par des autres branches du gouvernement.
Et nous avons vu ceci beaucoup plus récemment dans la très disputée
décision Bush vs Gore impliquant l'élection présidentielle de 2000.
Les deux parties affirmaient la victoire à l'élection.
Les deux parties ont affirmé avoir la loi de leur côté.
Mais à la minute où le vice-président Al Gore avait été déclaré avoir perdu
l'élection par la cour suprême dans une décision très controversée,
le même jour, le vice-président Gore était à la télévision concédant l'élection
et permettant une transition pacifique du pouvoir au président George W. Bush.
Quelque chose qui ne se produirait pas dans certains autres pays, même aujourd'hui
et ne serait probablement pas arrivé aux États-Unis dans les premiers jours
de la République
Le point étant que nous avons eu le texte pendant plus de 200 ans de notre constitution.
Nous avons eu la cour suprême pendant plus de 200 ans,
mais cette acceptation nuancée et sophistiquée du rôle de la cour suprême,
et l'application de ses décisions dans notre culture constitutionnelle est quelque chose
qui a fallu un peu plus de temps à atteindre.
Et cela est une information utile je pense pour ceux qui disent que
le constitutionnalisme américain est exporté dans le monde entier à d'autres pays.
Il est vrai que cela se fait,
mais pour vraiment exporter la structure constitutionnelle des États-Unis,
nous devons faire beaucoup plus que exporter le texte.
A la place, nous devons exporter le texte et les institutions,
et dans certains cas, peut-être attendre
que du temps passe dans d'autres pays qui n'ont pas une tradition constitutionnelle
afin d'obtenir le cadre que nous avons ici.
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