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Sylvain Marchand

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Offert par

Rédaction de contrats

Université de Genève

À propos de ce cours

11 966 consultations récentes

Le cours porte sur les usages généralement admis en matière de rédaction de contrats commerciaux, dans leur forme continentale ou anglo-saxonne. Les principales clauses de ces contrats sont examinées, à l’aide d’exemples tirés de contrats classiques.

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Enseignant

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Sylvain Marchand

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Programme de cours : ce que vous apprendrez dans ce cours

Évaluation du contenu99%(4,273 évaluations)

Semaine

Semaine 1

3 heures pour terminer

Semaine 1

3 heures pour terminer

8 vidéos (Total 111 min), 1 lecture, 1 quiz

8 vidéos

Introduction 9 min

Droit applicable et qualification du contrat 17 min

Interprétation du contrat 15 min

Documents contractuels (annexes, Conditions Générales,...) 8 min

Validité du contrat et droit impératif 19 min

Nullité totale ou partielle, clause de divisibilité 8 min

Documents précontractuels, Partie 1 16 min

Documents précontractuels, Partie 2 14 min

1 lecture

Clauses et textes présentés pendant les vidéos10 min

1 exercice pour s'entraîner

Quiz 130 min

Semaine

Semaine 2

3 heures pour terminer

Semaine 2

Ce cours porte sur les relations entre des contrats distincts, en particulier les contrats en chaîne (contrat principal et contrats de sous-traitance). Les nécessités de coordination des contrats, et les clauses de jonction entre les différents contrats, y seront examinées. Le cours continue avec ce qui constitue les premiers éléments d’un contrat, à savoir la désignation des parties, et le préambule du contrat. Ces parties très standardisées du contrat peuvent parfois poser des difficultés imprévues, qui seront analysées en cours.

3 heures pour terminer

9 vidéos (Total 114 min), 1 lecture, 1 quiz

9 vidéos

Exemple de document précontractuel 13 min

Contrats complexes 11 min

Complexes de contrats ou chaînes de contrats 12 min

Clauses "Pay when paid" et "Pay if paid" 15 min

Clause de jonction / "Flow through clause" 13 min

Structure générale du contrat 8 min

Désignation des parties, Partie 1 20 min

Désignation des parties, Partie 2 10 min

Le préambule 8 min

1 lecture

Clauses et textes présentés pendant les vidéos10 min

1 exercice pour s'entraîner

Quiz 230 min

Semaine

Semaine 3

3 heures pour terminer

Semaine 3

L’essentiel du contrat est l’accord des parties sur les prestations réciproques qui devront être échangées. Les juristes ont peu de prises sur cet accord, qui relève avant tout de la volonté des parties. Selon le type de contrat, certaines précisions peuvent utilement être apportées par les parties sur les modalités d’exécution des prestations prévues. Ces prestations peuvent également faire l’objet de garanties diverses, qui seront examinées pendant ce cours.

3 heures pour terminer

11 vidéos (Total 126 min), 1 lecture, 1 quiz

11 vidéos

Introduction 3 min

Contrat de vente : transfert des risques et délais 9 min

Contrat de vente : défaut de la chose / aliud 8 min

Contrats de service 8 min

Obligation de diligence, clause de "best efforts"7 min

Contrats de garantie et contrats de société 22 min

Droit des tiers sur a base d'un contrat 9 min

L'obligation financière 7 min

Conditions contractuelles matérielles 19 min

Conditions contractuelles procédurales 4 min

Garanties contractuelles 25 min

1 lecture

Clauses et textes présentés pendant les vidéos10 min

1 exercice pour s'entraîner

Quiz 330 min

Semaine

Semaine 4

3 heures pour terminer

Semaine 4

Le système juridique prévoit un régime de la responsabilité, qui peut être modulé par le contrat. Les parties peuvent ainsi limiter leur responsabilité, en modifier les conséquences, l’exclure en cas de force majeure, prévoir une clause d’adaptation en cas de hardship, ou encore utiliser diverses clauses pénales. Le cours porte sur ces différentes clauses et leur formulation standard.

3 heures pour terminer

8 vidéos (Total 116 min), 1 lecture, 1 quiz

8 vidéos

Introduction, limitation de responsabilité et droit impératif 15 min

Clause de limitation de responsabilité24 min

Clause d'indemnité, Hold harmless Agreement11 min

Clause de force majeure et clause de hardship - Partie 1 8 min

Clause de force majeure et clause de hardship - Partie 2 22 min

Clause pénale - concept 14 min

Clause pénale - dommage 13 min

Clause pénale - force majeure 6 min

1 lecture

Clauses et textes présentés pendant les vidéos10 min

1 exercice pour s'entraîner

Quiz 430 min

Semaine

Semaine 5

3 heures pour terminer

Semaine 5

L’exécution du contrat peut donner lieu à des transferts d’actifs dont les parties veulent transférer ou pas la propriété. Diverse clauses standard permettent de clarifier la volonté des parties à ce propos. Le cours portera notamment sur les clauses de réserve de propriété permettent de conditionner le transfert de la propriété à l’exécution de la contreprestation. Les ordres juridiques appréhendent cependant de façon très diverses la validité et les effets de cers clauses. Dans un deuxième temps, le cours portera sur la gestion de la durée du contrat, avec les clauses de résiliation ordinaire ou extraordinaire, et les clauses de liquidation du régime contractuel qui doivent être prévues dans les contrats de durée.

3 heures pour terminer

8 vidéos (Total 110 min), 1 lecture, 1 quiz

8 vidéos

Clauses de propriété - Concept 18 min

Clause de propriété, effet à l'égard des tiers 5 min

Clause de réserve de propriété 22 min

Propriété intellectuelle 7 min

Clause de durée, droit impératif 14 min

Clauses de résiliation ordinaire 15 min

Clauses de résiliation extraordinaire 10 min

Liquidation des rapports contractuels et "Surviving clauses » 14 min

1 lecture

Clauses et textes présentés pendant les vidéos10 min

1 exercice pour s'entraîner

Quiz 530 min

Semaine

Semaine 6

2 heures pour terminer

Semaine 6

Le dernier cours reviendra sur quelques clauses standard (Boiler plate clause) que l’on trouve dans tous les contrats sans que les parties ne soient toujours conscientes de leur utilité et de leurs effets. Le cours se conclura avec les clauses de résolution des litiges, en particulier les élections de droit et de for, et les clauses de règlement alternatif des litiges, qui se trouvent en règle générale à la fin du texte du contrat.

2 heures pour terminer

11 vidéos (Total 99 min), 1 lecture, 1 quiz

11 vidéos

Introduction - Boiler plates clauses6 min

Clause de divisibilité6 min

Clause d’intégralité8 min

Clause de modification du contrat6 min

Clauses de cession7 min

Clause de confidentialité9 min

Règlement des litiges - Droit applicable16 min

Règlement des litiges - Solutions extrajudiciaires8 min

Election de for et clause compromissoire13 min

Règlement des litiges - Remarques complémentaires8 min

Conclusion finale7 min

1 lecture

Clauses et textes présentés pendant les vidéos10 min

1 exercice pour s'entraîner

Quiz 630 min

Avis

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Meilleurs avis pour RÉDACTION DE CONTRATS

par CC10 déc. 2016

Excellent cours. Le professeur réussit à garder l'attention sur un sujet qui peut paraître rébarbatif, mais qui s'avère très concret et passionnant, même pour un non-juriste.

par FI29 sept. 2021

J'ai trouvé le cours très intéressant et la pédagogie assez adapté et surtout le niveau de langue accessible . J'ai été très ravi d'apprendre encore une fois à travers cette plateforme.

par KZ29 mars 2018

C'est un excellent cours qui a complété mes connaissances en matière de rédaction des contrats internationaux, je le recommande vivement à toute personne qui aimerais se spécialiser dans la matière.

par SS9 juin 2022

C'est un Excellent cours. Il m'a donne les compétences et les techniques pour une redaction efficace des contrats en prenant en compte tous les parametres de gestion.

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Foire Aux Questions

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Rédaction de contrats

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