Le cours porte sur les usages généralement admis en matière de rédaction de contrats commerciaux, dans leur forme continentale ou anglo-saxonne. Les principales clauses de ces contrats sont examinées, à l’aide d’exemples tirés de contrats classiques.
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Rédaction de contrats
Université de GenèveÀ propos de ce cours
11 372 consultations récentes
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Université de Genève
Founded in 1559, the University of Geneva (UNIGE) is one of Europe's leading universities. Devoted to research, education and dialogue, the UNIGE shares the international calling of its host city, Geneva, a centre of international and multicultural activities with a venerable cosmopolitan tradition.
Programme du cours : ce que vous apprendrez dans ce cours
3 heures pour terminer
Semaine 1
Ce cours introductif porte sur la façon d’aborder un contrat, les domaines dans lesquels les ordres juridiques prévoient en règles générale des dispositions impératives, et les documents qui précèdent la conclusion du contrat.
3 heures pour terminer
8 vidéos (Total 111 min), 1 lecture, 1 quiz
3 heures pour terminer
Semaine 2
Ce cours porte sur les relations entre des contrats distincts, en particulier les contrats en chaîne (contrat principal et contrats de sous-traitance). Les nécessités de coordination des contrats, et les clauses de jonction entre les différents contrats, y seront examinées. Le cours continue avec ce qui constitue les premiers éléments d’un contrat, à savoir la désignation des parties, et le préambule du contrat. Ces parties très standardisées du contrat peuvent parfois poser des difficultés imprévues, qui seront analysées en cours.
3 heures pour terminer
9 vidéos (Total 114 min), 1 lecture, 1 quiz
3 heures pour terminer
Semaine 3
L’essentiel du contrat est l’accord des parties sur les prestations réciproques qui devront être échangées. Les juristes ont peu de prises sur cet accord, qui relève avant tout de la volonté des parties. Selon le type de contrat, certaines précisions peuvent utilement être apportées par les parties sur les modalités d’exécution des prestations prévues. Ces prestations peuvent également faire l’objet de garanties diverses, qui seront examinées pendant ce cours.
3 heures pour terminer
11 vidéos (Total 126 min), 1 lecture, 1 quiz
3 heures pour terminer
Semaine 4
Le système juridique prévoit un régime de la responsabilité, qui peut être modulé par le contrat. Les parties peuvent ainsi limiter leur responsabilité, en modifier les conséquences, l’exclure en cas de force majeure, prévoir une clause d’adaptation en cas de hardship, ou encore utiliser diverses clauses pénales. Le cours porte sur ces différentes clauses et leur formulation standard.
3 heures pour terminer
8 vidéos (Total 116 min), 1 lecture, 1 quiz
Avis
Meilleurs avis pour RÉDACTION DE CONTRATS
par KZ29 mars 2018
C'est un excellent cours qui a complété mes connaissances en matière de rédaction des contrats internationaux, je le recommande vivement à toute personne qui aimerais se spécialiser dans la matière.
par AB9 août 2017
Très bon pédagogue, reprises de base/principe intéressantes qui permettent de comprendre avec plus de technicité les enjeux de la rédaction de contrats. Merci j'ai beaucoup appris! Anaïs
par FI29 sept. 2021
J'ai trouvé le cours très intéressant et la pédagogie assez adapté et surtout le niveau de langue accessible . J'ai été très ravi d'apprendre encore une fois à travers cette plateforme.
par BS4 févr. 2018
Un cours très intéressant et complet qui permet d'avoir les outils nécessaires pour rédiger (ou relire) un contrat. Les explications sont claires et le cours facile à suivre. Merci!
Foire Aux Questions
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